Mentions légales

Dernière mise à jour : 1er septembre 2026

1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par :

CSC Nîmes Handball
Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Siège social : 97 rue Pierre Sémard, 30000 Nîmes, France
SIRET : 452 722 176 00024
E-mail : contact@cheminots-nimes-handball.fr
Téléphone : 06 66 57 08 33

Directeur de la publication : Florent Rogel

Site internet : https://cheminots-nimes-handball.fr/

2. Conception, réalisation et gestion du site

La conception, la réalisation et la gestion technique du présent site internet sont assurées par :

JODIM
Agence de communication digitale
Site internet : https://agence-jodim.fr/

JODIM assure notamment la conception, le développement, la maintenance et la gestion technique du site internet.

3. Hébergement

Le site cheminots-nimes-handball.fr est hébergé par :

Hostinger International Limited
61 Lordou Vironos Street
6023 Larnaca
Chypre

Site internet : https://www.hostinger.fr/

4. Objet du site

Le site cheminots-nimes-handball.fr a pour objet de présenter les activités du CSC Nîmes Handball, notamment ses équipes, ses actualités, ses événements, ses résultats, ses calendriers, ses modalités d’inscription ainsi que les différentes activités et informations relatives au club.

Les informations publiées sur le site sont fournies à titre informatif et peuvent être modifiées ou mises à jour à tout moment.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, photographies, illustrations, logos, graphismes, vidéos, documents, éléments visuels, structure et mise en page, est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété du CSC Nîmes Handball ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de ses contenus, sur quelque support que ce soit, sans autorisation préalable et écrite du titulaire des droits concerné, est interdite.

Les marques, logos et signes distinctifs reproduits sur le site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute utilisation non autorisée est susceptible d’engager la responsabilité de son auteur.

Les photographies publiées sur le site peuvent être soumises aux droits des personnes photographiées ainsi qu’aux droits des auteurs des photographies. Toute réutilisation sans autorisation est interdite.

6. Responsabilité

Le CSC Nîmes Handball s’efforce de fournir sur son site des informations exactes, accessibles et régulièrement mises à jour.

Toutefois, l’association ne saurait garantir l’exhaustivité, l’exactitude ou l’actualité de l’ensemble des informations publiées.

L’utilisateur reconnaît utiliser les informations et contenus disponibles sur le site sous sa responsabilité.

Le CSC Nîmes Handball ne pourra notamment être tenu responsable des éventuelles erreurs, omissions, indisponibilités temporaires du site ou dommages résultant de l’utilisation des informations qui y sont publiées.

Le site peut contenir des liens vers des sites internet ou services tiers. Le CSC Nîmes Handball n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenu responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques en matière de protection des données.

7. Données personnelles

Dans le cadre de l’utilisation du site, certaines données à caractère personnel peuvent être collectées, notamment lorsque l’utilisateur utilise le formulaire de contact.

Les données susceptibles d’être collectées sont notamment :

  • nom ;

  • prénom ;

  • adresse e-mail ;

  • numéro de téléphone ;

  • motif de la demande ;

  • contenu du message ;

  • toute autre information volontairement communiquée par l’utilisateur.

Ces données sont utilisées uniquement dans le but de répondre aux demandes adressées au club, d’assurer le suivi des échanges et de permettre le fonctionnement des services proposés sur le site.

Les données sont accessibles uniquement aux personnes habilitées au sein du CSC Nîmes Handball et, lorsque cela est nécessaire, à ses prestataires techniques.

Les données ne sont pas vendues ni cédées à des fins commerciales.

Les données sont conservées pendant une durée n’excédant pas celle nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont traitées, conformément à la réglementation applicable.

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, toute personne dispose notamment d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement et, lorsque les conditions sont réunies, d’un droit d’opposition et de portabilité de ses données.

Pour exercer ces droits ou pour toute question relative à la protection des données personnelles, vous pouvez contacter le CSC Nîmes Handball :

contact@cheminots-nimes-handball.fr

8. Cookies et technologies similaires

Le site peut utiliser des cookies ou technologies similaires nécessaires à son fonctionnement ainsi que, le cas échéant, des cookies destinés à mesurer l’audience ou à améliorer l’expérience utilisateur.

Lorsque le consentement de l’utilisateur est requis, celui-ci est recueilli conformément à la réglementation applicable.

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9. Photographies et droit à l’image

Dans le cadre de ses activités sportives et associatives, le CSC Nîmes Handball peut être amené à publier des photographies ou vidéos représentant des licenciés, bénévoles, joueurs, entraîneurs, dirigeants ou participants à ses événements.

Ces contenus sont publiés dans le cadre de la communication et de la promotion des activités du club, dans le respect des autorisations et droits applicables.

Toute personne estimant qu’une photographie ou une vidéo publiée sur le site porte atteinte à ses droits peut contacter le club à l’adresse suivante :

contact@cheminots-nimes-handball.fr

10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les juridictions compétentes seront déterminées conformément aux règles de droit commun applicables.

11. Contact

Pour toute question concernant le site, son contenu ou les activités du club :

CSC Nîmes Handball
97 rue Pierre Sémard
30000 Nîmes
France

E-mail : contact@cheminots-nimes-handball.fr
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